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ARTDECO cosmetic France

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67201 Eckbolsheim
France

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Site Internet: www.artdeco.com

Siret : 340 294 958 00038
numéro de TVA intracom : FR 44 340 294 958 00038
Société à responsabilité limitée CAPITAL de 300.000€

ARTDECO cosmetic GmbH (siége de l'entreprise)

Gaußstraße 13
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Site Internet: www.artdeco.com

Gérants ayant autorité à représenter la société:
Helmut Baurecht, Matthias Baurecht, Stefan Neumeyer

Siège de l'entreprise: Karlsfeld
Tribunal chargé de l'enregistrement: Munich
Numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés: HRB 76194
Numéro d'identification à la taxe sur la valeur ajoutée conformément au § 27 a
de la loi allemande relative à la taxe sur la valeur ajoutée: DE128213146

Le responsable du contenu d'après § 55 al. 2 RStV : Jennifer Baecker, Gaußstr. 13, 85757 Karlsfeld, Allemagne

 

Alternative Streitbeilegung gemäß Art. 14 Abs. 1 ODR-VO und § 36 VSBG:

Die Europäische Kommission stellt eine Plattform zur Online-Streitbeilegung (OS) bereit, die Sie http://www.ec.europa.eu/consumers/odr finden. Wir sind bereit, an einem außergerichtlichen Schlichtungsverfahren teilzunehmen.

 

Web Development

YAY! Digital GmbH
Hohenzollernstraße 13
30161 Hannover
Allemagne

Site Internet: www.yay-digital.de
Mail: [email protected]

 

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1. Contenu de l'offre en ligne

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2. Références et liens

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3. Droit d'auteur et droit des marques

La société ARTDECO cosmetic GmbH met tout en œuvre pour respecter le droit d'auteur relatif aux images, textes, documents audio et vidéo et s'efforce d'utiliser les images, textes, documents audio et vidéo dont elle est l'auteur ou, à défaut, de recourir à des images, textes, documents audio et vidéo dépourvus de licence. Toutes les marques et tous les logos cités ou protégés par des tiers, dans le cadre de l'offre Internet, sont soumis sans limitation aux dispositions du droit des marques de fabrique et du droit de propriété de leurs propriétaires enregistrés. Il n'est pas possible de conclure d'une mention d'une marque que les droits de la dite marque ne sont pas protégés par un tiers. Le copyright pour des articles publiés et réalisés par l'auteur lui-même revient de droit à l'auteur des pages. La reproduction et l'utilisation de graphiques, de documents sonores, de séquences vidéos et de textes sur d'autres sites internet ou sur support papier n'est pas autorisée sans l'accord exprès de l'éditeur du site.

4. Protection des données

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5. Validité juridique

La présente décharge de responsabilité doit être considérée comme une partie de l'offre Internet permettant d'accéder à ce site. Si des parties ou certaines formulations de ce texte ne correspondent pas, plus ou plus complètement à la situation juridique, les autres parties du document n'en sont pas affectées dans leur contenu et leur validité.

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